Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE BOURBON
SALAISONS DE BOURBON S.A.

Numéro de dépôt :
3156513
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2012
COEUR DE BOURBON de SALAISONS DE BOURBON

Présentation de la marque COEUR DE BOURBON

Déposée le 22 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COEUR DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON domicilié(e) ZI n° 3, BP 359 - 97453 - SAINT PIERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 646 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DE BOURBON domicilié(e) ZI N° 3, BP 359 - 97453 - SAINT PIERRE CEDEX - France.

La marque COEUR DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE BOURBON est expirée depuis le 22 mars 2012.

SALAISONS DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : PAPY GOURMAND , PORFINE , COEUR DE BOURBON , FUMAISONS DE L'OCEAN INDIEN , LE FOURNIL DE BOURBON , Ti'Volaille , LES GOURMANDIERES , SALAISONS DE BOURBON , Vermont , LA BOURBONNAISE


SALAISONS DE BOURBON S.A. - ZI n° 3, BP 359 - 97453 - SAINT PIERRE CEDEX - France - SIREN 309646719


SALAISONS DE BOURBON - ZI N° 3, BP 359 - 97453 - SAINT PIERRE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

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